Les impôts

Agrier  :
Du latin agri, champ. Sous l’Ancien régime, nom donné localement au droit seigneurial appelé ordinairement Champant.

Aides :
Originellement, contribution pécuniaire que tout vassal devait à son suzerain dans des cas bien précis. A partir de 1360, des aides furent levées régulièrement pour le compte de la monarchie. Il s’agissait de taxes portant sur les objets de consommation, principalement les boissons.

Ban de vendange :
Comme les bans de fauchaison et de moisson le Ban de vendange est un vieux droit féodal qui avait surtout pour but de faciliter au seigneur la perception de la dîme et de lui permettre, en devançant ses vassaux, de vendre plus tôt et plus cher sa récolte. La loi du 28 septembre 1791 abolit le Ban de vendange.

Boues et Lanternes  :
Taxe que devaient acquitter tous les propriétaires parisiens pour l’enlèvement des boues et le nettoyage des rues, ainsi que pour l’entretien des lanternes de l’éclairage public. Laquelle taxe perdure aujourd’hui sous l’appellation d’Impôts locaux.

Pour en savoir plus : aux AN, consultez les cotes « KK/1016 » à « KK/1037 ».

Cens  :
Le cens était une redevance en argent ou en nature due à un seigneur (laïc ou religieux) par tous ses sujets. Le censitaire était celui qui payait le cens, dont il pouvait s’affranchir par le déguerpissement, l’abandon de la possession de son bien.

Pour en savoir plus :
. aux AD, consultez les séries « E », sous-séries Famille, et « J »
. aux AN, on peut trouver des états de Cens dans la série « KK » Monuments historiques.

Censive  :
Territoire dépendant d’un seigneur qui percevait le cens.

Champart  :
Aboli à la Révolution, ancien droit levé ordinairement sur les récoltes de grains.

Cherche de feux :
En Bourgogne, état nominatif par chef de famille, rédigé en vue de l’assiette d’impôts directs comme les aides, fouages, etc.

Aux AD relevant de cette région, les documents sont à consulter en série « B » 

Collecteur  :
Habitant, élu par l’assemblée villageoise pour une durée de temps, chargé du recouvrement de l’impôt et de la tenue des registres de sa collecte. Les collecteurs n’étaient pas exempts de payer l’impôt et exerçaient une charge redoutée d’eux, car responsables du recouvrement.

Pour savoir si un ancêtre a été élu collecteur :
. aux AD, consultez la série « C »
. aux AN, pour la région parisienne et un peu plus, la série « Z/1/g ».

Compoix   ( compoids) :
Registre rédigé en vue de l’assiette de la Taille. A partir du 16éme siècle, le compoix ne concernait plus que les immeubles.

Pour en savoir plus :
. aux AD, consultez la série « C »

Corvée  :
On appelait corvée les services de corps auxquels étaient astreints les habitants de certains domaines, les vassaux de condition inférieure vis-à-vis du souverain. Il y avait les corvées publiques, dues au souverain, aux pouvoirs publics, et les corvées particulières, dues aux seigneurs particuliers. Le corvéable, celui soumis à la corvée, devait travailler du lever au coucher du soleil. Les corvées furent abolies par l’Assemblée Constituante dans la nuit du 4 août 1789, et par la loi du 15 mars 1790.

Les principales corvées peuvent être groupées en quatre catégories :

• transports , par lesquels le paysan effectuait les transports demandés par le seigneur ;
• exploitation agricole ;
• entretien des bâtiments seigneuriaux ;
• commissions, dans lesquelles étaient comprises le port des lettres, la garde des moissons, les secours en cas d’incendie.

 Il y avait également des corvées municipales pour l’entretien des bâtiments municipaux, des murs d’enceinte.

Celui qui percevait la dîme se nommait le décimateur.   Le décimateur de droit était le curé de la paroisse. Mais, pour diverses raisons, il arrivait que la dîme soit versée directement entre les mains des évêques ou des abbés de certains monastères, qui recevaient alors le nom de gros décimateurs. On appelait portion congrue la part qu’ils abandonnaient à l’ecclésiastique chargé de remplir en leur nom les fonctions curiales.

Toutes les dîmes ecclésiastiques furent abolies par la loi du 4 août 1789.

Pour en savoir plus :
. aux AD, consultez les séries « G », Clergé séculier, ou « H » Clergé régulier ;
. éventuellement, consultez les Archives diocésaines.

Pour en savoir plus : aux AD, consultez la série « C »